Mercredi, on annoncait les moyens que le mariage fasse desormais l’objet d’une rupture simplifiee, devant notaire, a tout le moins lorsque le divorce intervient avec consentement mutuel.

| August 19, 2022 | 0 Comments

Mercredi, on annoncait les moyens que le mariage fasse desormais l’objet d’une rupture simplifiee, devant notaire, a tout le moins lorsque le divorce intervient avec consentement mutuel.

Un lecteur m’incitait a reagir, je n’en avais gui?re l’intention.

Par lassitude, decouragement. Parce que sans illusions.

Jeudi, j’ai eu le bonheur d’assister a la soutenance de these d’un brillant ami, Jean. Un ami, aux convictions affirmees et « trans-clivages », avec lequel j’ai pu passer des diners en desaccord sinon violent, a tout le moins sonore, ainsi, qui a soutenu une these avec laquelle je devrais pouvoir, a l’inverse, me trouver en vigoureux accord.

Sa these, de droit, a concernant « les devoirs conjugaux ». Une these… a these, developpee avec un auteur exigeant et intellectuellement ambitieux. Sa these reste pessimiste et, si le jury a ose Chateaubriand et Flaubert (puis Fred Vargas) pour evoquer son ton, il s’est garde d’une reference a Zola et son J’Accuse, certes eculee mais au moins restait-on dans le siecle.

De ce que j’ai pu saisir de le propos, apres avoir examine l’ensemble des obligations subsistant malgre tout dans le mariage, il en demontre l’abscence d’effectivite – soit le absence de realite.

Il demontre en outre la disparition de toute obligation autre que patrimoniale (i.e les pepettes) au mariage.

Deux parties, donc : « l’union matrimoniale apprehendee dans toute sa realite factuelle » puis « l’union matrimoniale abandonnee a sa realite factuelle« , cela pour demontrer que tant le legislateur que les juges ont abdique toute volonte de preserver de veritables obligations dans le mariage.

Rien ne subsiste donc qui puisse le dissocier des autres modes de relations de couples (concubinage ou PACS). Et l’alors point encore docteur en Droit de fustiger l’hypocrisie du legislateur qui maintient aux yeux d’une societe la fiction du mariage, quand sa version actuelle n’a qu’un lointain rapport avec l’idee que l’on peut encore en avoir. Qui n’assume nullement le gabarit de ses reformes, continuant a appeler mariage ce qui n’en reste plus un.

Pourtant, comme l’ecrit Jean dans sa these [1] , « nos obligations ne semblent pas la consequence du mariage, elles en paraissent l’essence« .

Otez au mariage ses devoirs – ses engagements reciproques – et vous ne creez gui?re un mariage light, vous le detruisez. Un camembert sans matiere grasse est-il i  nouveau 1 camembert ? Un caramel sans cacao est-il i  nouveau un caramel ? Bref, on voit tromperie – assumee – sur la marchandise.

Voila bien ou se deniche cette grande tartufferie sociale et ce, aussi que l’evolution voulue par certains n’est aussi pas encore achevee.

Ainsi ceux qui moquaient, depuis 30-40 ans, l’hypocrisie du mariage l’ont juste remplacee avec une nouvelle : une telle agence immature souhaite le titre, le mot, le symbole, mais nullement votre qu’il recouvre. Elle joue a la princesse. Elle veut le mariage mais jamais ses obligations [2] … etre maris et jeunes filles, oui, mais concubins !

D’autres voies s’ouvraient pourtant : assumer le concubinage, quitte a lui trouver votre plus beau nom pour la galerie, ou conclure 1 PACS. Mais le choix a plutot ete fait d’affadir le mariage.

I  propos du PACS, votre soutenance a eu raison de l’un des rares credits que je lui accordais : revaloriser le mariage civil, faire de lui un vrai parti pris, porteur de sens, dans la plenitude de l’engagement reciproque qu’il suppose. Je faisais erreur : on persiste a vouloir vider le mariage de sa propre realite. Ca intervient de facon plus ou moins notable : au gre d’une reforme legislative, ou au fil des decisions jurisprudentielles.

A ma relation puerile qu’entretient une societe adolescente avec l’engagement s’ajoute un autre phenomene – paradoxal ou pervers – devalorisant le mariage. On le decrivait comme un « bout de papier » dont l’amour veritable doit se passer. Or, a la place d’en demontrer J’ai richesse, la force, l’importance, i  la place de l’enrichir pour satisfaire a votre grief, on l’a de fait prive de substance veritable et des lors, concernant le coup, transforme en vrai « bout de papier ». Ceux qui le depeignaient ainsi a tort ils font quelques annees peuvent desormais le faire a raison. Et c’est de un fait.

Voila qu’en outre, on en viendrait a rompre le mariage via un simple acte notarie. Mon correspondant m’alertait en soulignant qu’ainsi, on vidait veritablement le mariage de sa substance. L’idee me genait car je ne souhaite gui?re voir la substance du mariage dans ses modalites de rupture. Cela reste toutefois bon que l’on se exige quel peut beaucoup etre ce si grand engagement que l’on romprait avec autant de facilite.

Cette proposition, si elle etait adoptee, s’inscrirait tout a fait au mouvement decrit plus haut : a la place meme de promouvoir des application de rencontre pour gay formes alternatives d’engagement (existantes ou a coder), on calque le mariage sur les formes moins engageantes. A quand, tel pour le PACS, une rupture par simple acte d’huissier ?

Tentant de temperer le pessimisme du doctorant, le jury attirait le attention sur l’evolution historique, soulignant que d’autres periodes ne se paraissent guere distinguees par leur respect de l’union matrimoniale. Jean concedait l’existence de cycles historiques. A un autre moment, on l’interrogea via votre qu’il pronerait s’il pouvait guider la plume du legislateur. Et Jean de se prononcer en faveur d’ « une reforme brutale du mariage, pour lui rendre sa substance ».

On la souhaitera.

On pourrait aller jusqu’a l’esperer, si l’Histoire est vraiment cyclique. Et si une telle agence revenait a maturite.

  1. la, j’introduis les reserves d’usage que j’aurais du introduire plus haut mais n’ai nullement introduites pour des questions de mise en page, pour mentionner que cela suit correspond a une retranscription de ce que j’ai saisi d’une soutenance de 20 minutes d’une these de 526 pages, assortie de les propres remarques [?]
  2. a avouer qu’en droit, la notion d’obligation reste moins « chargee » que au langage usuel et correspond davantage au terme d’engagement [?]

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